dimanche 27 juillet 2014

Musique Ouverte : musique libre de droits en libre accès

N.B. : Cette page est également accessible par le raccourci suivant : http://musicontempo.free.fr/musique-ouverte.html.

1. Un peu d'histoire (récente)

Il y a quelques années, alors que les grands enregistrements des années cinquante commençaient à tomber dans le domaine public, un petit groupe de mélomanes (voir là quelques discussions, dont les dernières), à rebours de la Toile sauvage, avait décidé de mutualiser les enregistrements libres de droit, avec une contrainte : respecter la législation.
Nous avons donc lu les bonnes pages du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) — du droit français, un des plus protecteurs au monde, donc notre proposition vaut pour une majorité de pays —, et avons stocké nos enregistrements du domaine public sur le forum en question, et rapidement sur le site Musique Ouverte, géré par K-leb.

Il s'avère que le site n'est plus en état de marche aujourd'hui. C'est pourquoi, pour un intérim plus ou moins durable, je me propose de prendre le relais ici.

2. Qu'est-ce qu'un enregistrement libre de droit ou du domaine public ?

Les différents aspects du droit d'auteur (moral et patrimonial) et des droits voisins (des interprètes, protégés différemment), ainsi que leur durée, sont exposés dans cette notule.

Est dit « libre de droit » un enregistrement dont la diffusion n'est plus rétribuée au compositeur et aux interprètes ; soit qu'ils y aient renoncé (amateurs sur YouTube, par exemple), soit qu'il soit tombé dans le domaine public. Est dans le domaine public tout enregistrement dont les droits sont arrivés à expiration : c'est-à-dire qu'on est libre de le reproduire sans rien payer aux artistes.

Vous pouvez en trouver quelques-uns, ainsi que des considérations sur les évolutions du droit d'auteur dans le monde, dans la rubrique Musique, domaine public.

3. Où peut-on télécharger ces enregistrements ?

Ils se trouveront ci-dessous, en commentaires.

Nous n'avons à ce jour, contrairement à l'ancien site, pas de base SQL pour les organiser. Pour trouver un enregistrement, vous devrez utiliser la commande de recherche (ctrl+F sur PC, pomme+F sur Mac) et entrer le nom du compositeur ou de l'interprète pour le trouver dans la page.

4. Comment peut-on contribuer ?

Il suffit de copier votre disque ou votre bande et la mettre sur un hébergeur comme Mega.co.nz, Mediafire, 1Fichier, Uptobox… Vous pouvez ensuite entrer un commentaire sur le site

Étant donné qu'aujourd'hui, avec tous les sites de flux légaux (Musicme et Deezer gratuits, Qobuz à prix très modique) ou semi-légaux (le sulfureux YouTube), on trouve à peu près tout à disposition, il a été choisi de privilégier la qualité sonore. Surtout qu'avec l'entrée dans le domaine public des bandes des années 60, il y a de quoi se faire plaisir avec une vraie qualité CD. C'est pourquoi les formats sans perte (FLAC ou APE), sans être obligatoires, sont particulièrement appréciés.

Avant de proposer un enregistrement, lisez attentivement le CPI ou, à défaut, notre présentation simplifiée des droits d'auteur (et voisins) en France.

Attention notamment à ces points :
¶ La loi française doit être harmonisée avec une directive européenne qui supprime les « années de guerre », mais porte la durée des droits voisins à 70 ans. Attention aux nouvelles parutions, donc.
¶ Pour une bande radio ou une prise sur le vif, il faut vérifier la date de la première mise à disposition du public (les 50 ans courent à partir de là, sauf si 50 ans ont déjà passé). La plupart ont déjà été éditées (ou au contraire publiées tout récemment, donc sans protection), mais ce n'est pas le cas de toutes.
¶ Lorsqu'un texte est utilisé, vérifiez bien les dates du librettiste (voire du traducteur) : une œuvre n'est libre si son texte est encore protégé (Pelléas, par exemple).
¶ Les remastérisations ne sont pas protégées par le droit français, inutile de s'en préoccuper.

5. Alerte ! Un enregistrement sous droits figure dans la liste !

Les contributeurs ne sont pas des juristes — d'ailleurs, avec la meilleure bonne foi du monde, il est possible que mon résumé contienne des approximations. Nul n'est censé ignorer la loi, mais tout est fait pour que la loi reste illisible, tout de même — et encore, le CPI reste plus ou moins intelligible, dans ses principes essentiels, par le profane de bonne volonté.

La liste proposée ci-dessous est régulièrement vérifiée, mais si vous repérez des erreurs, vous pouvez (devez !) nous en faire part en commentaires ou par courriel, afin que nous puissions les retirer.

6. Et les partitions ?

Nous ne nous occupons pas des partitions, puisque le travail est magnifiquement fait par IMSLP, Gallica et quelques autres. En revanche, attention, certains sites suivent la législation de pays plus libéraux (Canada pour IMSLP, bien moins protectrice que la France ou même les États-Unis), vérifiez avant de charger.

Voici donc, en commentaires, la liste des enregistrements proposés à ce jour (certains enregistrements, commentés dans la rubrique Musique, domaine public, n'ont pas encore été reportés) :

Écrit par DavidLeMarrec , dans Musique, domaine public