Furieux contre la légèreté de la documentation des lutins, qui n'avaient su trancher ce point, nous nous sommes replongés dans les abîmes du CPI. Et grâce aux articles L. 113-2 et suivants, nous tenons la réponse.
Les deux mises à jour sont soulignées.
Écrit par DavidLeMarrec , dans Intendance
Kia — 30 décembre 2007
DavidLeMarrec — 30 décembre 2007
Bonsoir Kia. :-)
Il doit y avoir une affaire d'accords impénétrables. Mais la loi est claire sur le sujet.
Comme la loi n'est pas la même partout et que leur diffusion est internationale, ils doivent s'y retrouver grâce au marché américain, j'imagine.
Ca reste bizarre, tout à fait.
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...ce qui ne résout toujours pas le mystère des opéras de Richard Strauss chez des éditeurs "low cost"...